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Marques déposées par Pascal Dosset
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CMJN COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMJN COMMUNICATION
Pascal Dosset

Numéro de dépôt :
3763547
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
CMJN COMMUNICATION de Pascal Dosset

Présentation de la marque CMJN COMMUNICATION

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par Pascal Dosset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMJN COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Pascal Dosset domicilié(e) 27 rue des Etats généraux - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Dosset domicilié(e) 27 rue des Etats généraux - 78000 - Versailles - France.

La marque CMJN COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMJN COMMUNICATION est expirée depuis le 2 septembre 2020.

Pascal Dosset a également déposé les autres marques suivantes : IN FLIGHT MAGAZINE , COM IN MEDIAS


Pascal Dosset - 27 rue des Etats généraux - 78000 - Versailles - France


Pascal Dosset - 27 rue des Etats généraux - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.